travaux de modification └quipement minier

    Circulaire du 06/01/12 relative la pr vention des risques miniers ,- travaux de modification └quipement minier ,10 avr 2012 , R sum : la connaissance des al as miniers li s aux travaux miniers a largement t d velopp e ces derni res ann es sur le , du b timent (CSTB), les DREAL et le Centre d' tudes techniques de l' quipement (CETE) de.Lois et r glements - CSSTLois et r glements en vigueur dans le secteur minier: ajouts r cents et r sum des modifications , une machine d'extraction munie d'un embrayage friction de type bande, et; la disposition des explosifs lo??rsque les travaux d.



  • Champ d'application et territorialit - BOFiP - Impotsgouvfr

    12 sept 2012 , Travaux d'am nagement de terrain entra nant une modification du relief existant 2 , les travaux d' quipement des immeubles ayant pour effet d'incorporer, titre d finitif, aux , travaux de sondages min.

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  • Decret 78 498 mod - Consultations publiques

    28 nov 2013 , dans le but de rafra chir ou r chauffer un b timent, un ouvrage ou un quipement Les g ostructures , miniers, aux travaux de stockage souterrain et la police des mines et des stockages souterrains sont consid r .

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  • D cret n°2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux ,

    2 juin 2006 , 1° L'ouverture de travaux d'exploitation de mines de substances mentionn es l'article 2 du code minier ainsi que des haldes et , Le b n ficiaire de l'autorisation est tenu de faire conna tre au pr fet.

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  • Memoire Online - La probl matique de l'exploitation mini re ,

    Dans cette rubrique, nous retra ons certaines id es sur les travaux de nos pr d cesseurs et nous dirons en quoi notre travail est , Dans le secteur informel, les conditions de travail sont dangereuses : les creuseurs travaillent sans qu.

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  • 1 G n ralit s sur l'exploitation mini re et ses impacts

    Guide pour l' valuation des projets EIE du domaine minier les m taux et , Tous les types de travaux miniers partagent un aspect commun: ,, fonctionnement de l' quipement Bien que les , Ces modifications r duisent l'esp.

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  • Circulaire du 6 janvier 2012 - M mento du maire et des lus locaux

    6 janv 2012 , (Texte non paru au Journal officiel) R sum : la connaissance des al as miniers li s aux travaux miniers a largement t d velopp e ces , (CSTB), les DREAL et le Centre d' tudes techniques de l' quipement (CETE).

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  • Mines, mini res et carri res - A la une ? itm

    Veuillez trouver ci-dessous la l gislation concernant les mines, mini res et carri res en format PDF repectivement les fiches signal tiques sur L gilux , d g ts accidentels caus s la propri t superficiaire par les travaux d'exploi.

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  • D cret n°2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux ,

    2 juin 2006 , 1° L'ouverture de travaux d'exploitation de mines de substances mentionn es l'article 2 du code minier ainsi que des haldes , Le b n ficiaire de l'autorisation est tenu de faire conna tre au pr fet l.

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  • Arr t pr fectoral autorisant et r glementant les travaux miniers

    17 mars 2015 , Vu le d cret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage , Toute modi?cation apport e par le demandeur l'installation, son mode d'utiiisation ou son voisinage , Les tra.

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  • D cret n°95-696 du 9 mai 1995 relatif l'ouverture des travaux ,

    D cret n°95-696 du 9 mai 1995 relatif l'ouverture des travaux miniers et la police des mines , r gionale de l'environnement, la direction r gionale des affaires culturelles, la direction d partementale de l' quipement, l.

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  • D cret no 95-694 du 3 mai 1995 modifiant et compl tant le ,

    Il est apport au titre << Explosif >> du r glement g n ral des industries extractives susvis les modifications suivantes: , des charges creuses employ es dans les sondages ou dans les puits des travaux de recherche ou d'exploitation.

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  • Note technique du 4 mars 2015 - bulletin officiel developpement ,

    25 mars 2015 , d claration en application du d cret no 2006-649 du 2 juin 2006 suite sa modification par le d cret no , Environnement Mots cl s libres : travaux miniers ? police des mines ? surveillance ? forages ? campagne de ,,.

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  • Projets soumis la proc dure d' valuation environnementale au ,

    Galaxy Resources Limited, Travaux prioritaires de restauration sur l'ancien parc r sidus miniers Coniagas Desmaraisville par Galaxy Lithium (Ontario) inc , Concept d'am nagement final du parc r sidus miniers, Modification d.

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  • Loi n° 70-1 du 2 janvier 1970 portant modification de diverses ,

    5 janv 1970 , Loi n° 70-1 du 2 janvier 1970 portant modification de diverses dispositions du code minier , Chapitre IV : Travaux de recherches ou d'exploitation des min Article 18; Article , Le ministre de l' quipement e.

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  • D cret n° 2006-649 du 02/06/06 relatif aux travaux miniers , - Ineris

    3 juin 2006 , Titre II : Ouverture des travaux miniers et des travaux de stockage souterrain , de l'autorisation est tenu de faire conna tre au pr fet les modifications qu'il envisage d'apporter ses travaux, , des min.

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  • Suivi de l'ennoyage du bassin Houiller - Direction R gionale de l ,

    23 avr 2012 , En raison de la configuration des travaux, quatre r servoirs miniers hydrauliquement ind pendants sont distinguer L'ennoyage des , Les travaux d' quipement du puits ont t r alis s par anticipation dans l'.

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  • ARCHIV E - Dispositions d'avoirs miniers

    8 janv 2003 , a) un droit, permis ou privil ge aff rent aux travaux d'exploration, de forage ou d'extraction relatifs au p trole, au gaz naturel ou d'autres , L'expression "frais d' quipement" vise seulement le.

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  • Version accessible - DREAL Nord - Pas-de-Calais

    Vu le d cret n°2006-649 du 2 juin 2006 modifi relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et la , Toute modification apport e par l'explorateur l'ouvrage, son installation, son mode d'utilisa- ti.

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  • R glement sur la sant et la s curit du travail dans les mines

    16; D 460-2000, a 9 17 Une mine souterraine o s'effectuent des travaux doit tre munie de l' quipement minimal suivant: , Les sauveteurs doivent recevoir au moins 6 p riodes de formation en sauvetage minier par ann e Les sau.

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  • D cret n°2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux ,

    2 juin 2006 , 1° L'ouverture de travaux d'exploitation de mines de substances mentionn es l'article 2 du code minier ainsi que des haldes , Le b n ficiaire de l'autorisation est tenu de faire conna tre au pr fet l.

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  • TVA - Champ d'application et territorialit - Op rations imposables ,

    12 sept 2012 , les travaux d' quipement des immeubles ayant pour effet d'incorporer, titre d finitif, aux constructions les appareils ou mat riels install s ; - les travaux de , Travaux d'am nagement de terrain entra nan.

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  • Directive 019 sur l'industrie mini re - D veloppement durable ,

    projets miniers et les projets de modification d' tablissements existants, en int grant un nouveau volet, soit celui de la ,, mini re et aux activit s d'exploitation mini re, soit aux travaux de mise en valeur, d'extraction.

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  • D cret n° 2015-15 du 8 janvier 2015 modifiant le d cret n° 78-498 ,

    8 janv 2015 , Vu le d cret n° 2006-649 du 2 juin 2006 modifi relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage , comme fluide caloporteur, dans le but de chauffer ou de refroidir un b timent, un ouvrage ou un quipement ; , L.

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  • D cret n°2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux ,

    2 juin 2006 , 1° L'ouverture de travaux d'exploitation de mines de substances mentionn es l'article 2 du code minier ainsi que des haldes et , Le b n ficiaire de l'autorisation est tenu de faire conna tre au pr fet.

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  • T l charger le PDF - P trolia

    Utilisation d' quipement et de techniques de carottage minier , 2012 - Foreuse mini re sans modification P TROLIA , Suite des travaux de recherches et de d veloppement effectu s avec deux soci t s qu b coises, P trolia a r alis.

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  • R glement relatif l'application de la Loi sur la qualit de l ,

    1° les constructions, travaux ou activit s dont la r alisation est soumise au R glement sur les normes d'intervention dans , c) l'am nagement de fray res n'entra nant pas de modifications la superficie du lit d'un cours.

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  • Version accessible - DREAL Nord - Pas-de-Calais

    Vu le d cret n°2006-649 du 2 juin 2006 modifi relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et la , Toute modification apport e par l'explorateur l'ouvrage, son installation, son mode d'utilisa- ti.

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  • Note technique du 04/03/15 apportant des pr cisions sur certains ,

    25 mars 2015 , D cret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et la police des mines et des stockages souterrains , la modification du d cret n° 2006-649 conduit pr cis ment ne pa.

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  • Directive 019 sur l'industrie mini re - D veloppement durable ,

    projets miniers et les projets de modification d' tablissements existants, en int grant un nouveau volet, soit celui de la ,, mini re et aux activit s d'exploitation mini re, soit aux travaux de mise en valeur, d'extraction.

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  • Commission de l'am nagement du territoire et du d veloppement ,

    Travaux de contr le en cours Groupe de travail sur la r forme du code minier (en commun avec la commission des affaires conomiques) Groupe de travail Pr sence , Les modifications dans la composition de la commission en : 2012,.

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  • R gles propres au secteur minier | Ressources naturelles Canada

    30 janv 2015 , S'agissant de l' quipement utilis dans le cadre des activit s de fabrication et de transformation ( gorie 43) qui suivent le , Le budget de 1996 a apport deux modifications aux r gles r gissant la DPA, modif.

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  • Version accessible - DREAL Nord - Pas-de-Calais

    Vu le d cret n°2006-649 du 2 juin 2006 modifi relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et la , Toute modification apport e par l'explorateur l'ouvrage, son installation, son mode d'utilisa- ti.

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  • D cret n° 2015-15 du 8 janvier 2015 modifiant le d cret n° 78-498 ,

    8 janv 2015 , Vu le d cret n° 2006-649 du 2 juin 2006 modifi relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage , comme fluide caloporteur, dans le but de chauffer ou de refroidir un b timent, un ouvrage ou un quipement ; , L.

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  • Consulter (PDF, 36 ko) - Circulairgouvfr - Legifrance

    4 mars 2015 , D cret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et la police des , substances autres que les hydrocarbures liquides ou gazeux, la modification du d cret n° 2006- 649 c.

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  • republique d'haiti convention miniere type relative a l'exploitation du ,

    Au cas o l'obtention dudit certificat n cessiterait la modification du Projet, l'option de la , Les travaux de construction et quipement du Site Minier et des , travaux de r habilitation du Site Minier sont expos s aux ANNEX.

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  • D cret n°95-696 du 9 mai 1995 relatif l'ouverture des travaux ,

    D cret n°95-696 du 9 mai 1995 relatif l'ouverture des travaux miniers et la police des mines , r gionale de l'environnement, la direction r gionale des affaires culturelles, la direction d partementale de l' quipement, l.

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  • Plan de Pr vention des Risques Miniers - Observatoire des ,

    15 nov 2013 , Il est opposable toute personne physique ou morale qui d cide de r aliser des travaux sur le territoire d limit , Cette proc dure est utilis e lorsque la modification envisag e du PPRM ne porte pas atteinte l' co.

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  • D cret n° 95-696 du 09/05/95 relatif l'ouverture des travaux , - Ineris

    11 mai 1995 , D cret n° 95-696 du 09/05/95 relatif l'ouverture des travaux miniers et la police des mines , de l'environnement, la direction r gionale des affaires culturelles, la direction d partementale de l' quipemen.

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  • Glossaire de la RS&DE - Agence du revenu du Canada

    15 juil 2015 , La soci t devrait poss der les connaissances g n rales du domaine au moment d'effectuer les travaux , Un cycle de production peut aussi correspondre une p riode pendant laquelle des modifications un proc d so.

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  • L'Association - SOREDEM - Association Mini re du Qu bec

    Sa mission est de diriger des travaux de recherche afin de d velopper de meilleures technologies pour l'exploitation des veines troit Son objectif , Le troisi me projet, d but en 2012, a permis l' tablissement de crit res d.

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